Afin d’atteindre les objectifs climatiques de l’UE, La France mise sur orientations des acheteurs de véhicules neufs. Cette orientation concoure vers des véhicules moins polluants. Et ce grâce à un système de bonus-malus écologique. Comment procéder pour effectuer ce calcul ?
Plan de l'article
Le malus écologique : de quoi s’agit-il exactement ?
Le malus écologique est une augmentation du prix du véhicule si vous l’achetez neuf. Mais aussi du montant du certificat d’immatriculation si vous l’achetez d’occasion en Europe.
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Objectif du malus écologique
Cette méthode fiscale vise à lutter contre la pollution causée par les émissions de CO2. Mais aussi à réduire les émissions de gaz à effet de serre à long terme.
L’objectif est donc de sensibiliser les gens autrement que par les campagnes médiatiques. C’est une attaque directe contre leur porte-monnaie pour leur faire comprendre la nécessité de protéger l’environnement.
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En définitive, le but est que les gens fassent un achat judicieux en optant pour un véhicule moins polluant. Le malus écologique, également appelé écotaxe, est un système de taxation supplémentaire.
Il pénalise les acheteurs de véhicules à fortes émissions de gaz à effet de serre. Cette pénalité s’applique au moment de l’achat en augmentant le coût du document d’enregistrement.
Comment connaître le niveau de pollution CO2 de votre véhicule
Le certificat de conformité (COC) d’un véhicule fournit des informations sur les différents taux d’émission de dioxyde de carbone.
Ces données sont relevées en fonction de l’utilisation en zone urbaine, extra-urbaine et mixte. Actuellement, le COC indique les différents taux en fonction des deux cycles d’homologation: NEDC (New European Driving Cycle) et WLTP (Worldwide Harmonised Light Vehicles Test Procedures).
Comment fonctionne le calcul de la pénalité écologique 2020 ?
Pour déterminer le montant du malus écologique applicable, il est nécessaire de se référer au taux d’émission de CO2. Le certificat d’immatriculation est la pièce maîtresse d’un véhicule.
Il contient toutes les informations générales et techniques concernant ce taux. En France et jusqu’au début de l’année 2020, le gouvernement a utilisé le NEDC.
Le malus écologique s’est durcit en 2020 avec un abaissement du seuil de 110 g/km avant de remonter à (138 g/km). Cet ajustement fut nécessaire en raison de l’entrée en vigueur du cycle WLTP. On aura donc remarqué que le gouvernement a dû appliquer courant l’année 2020 les deux normes.
Ce n’est pas pour autant que les futurs acheteurs d’un nouveau véhicule s’en sorte à bon compte. Les émissions de CO2 exploseront avec le WTLP, en moyenne 25 %. Selon une projection de L’Argus, 56% des véhicules vendus en 2020 paieront le malus.
Toutefois, les familles nombreuses avec plus de 3 enfants peuvent bénéficier d’une réduction du malus de 20 g/km par enfant.
